Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 0,3
SAINT GAL DE PONS Renaud
TURCAT Philippe

Numéro de dépôt :
96633796
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque LE 0,3

Déposée le 10 juillet 1996 par SAINT GAL DE PONS Renaud et TURCAT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 0,3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Les déposants sont SAINT GAL DE PONS Renaud - France et TURCAT Philippe domicilié(e) 25, rue Copernic, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD SAINT GAL DE PONS PHILIPPE TURCAT - France.

La marque LE 0,3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 0,3 est expirée depuis le 10 juillet 2006.

SAINT GAL DE PONS Renaud a également déposé les autres marques suivantes : LE 0,5 , H.Y.E TEST , Tickécoupon , ON CONNAIT LE SKETCH


SAINT GAL DE PONS Renaud - France

TURCAT Philippe - 25, rue Copernic, 75116 PARIS - France


RENAUD SAINT GAL DE PONS PHILIPPE TURCAT - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207149 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Ethylotest, instrument de mesurage de signalisation et de contrôle