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Marques déposées par l'association loi 1901 Saint Gabriel Retrait
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La Passion à Ménilmontant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Passion à Ménilmontant
Association Saint Gabriel Retrait

Numéro de dépôt :
3015784
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010

Présentation de la marque La Passion à Ménilmontant

Déposée le 21 mars 2000 par l'association loi 1901 Saint Gabriel Retrait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Passion à Ménilmontant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Saint Gabriel Retrait domicilié(e) 15 rue du Retrait, 75020 PARIS, Déclarée à la Préfecture de Police le 30/05/1969 No20256P J.O. du 15/06/69 p6032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COTTEN DON BOSCO - France.

La marque La Passion à Ménilmontant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Passion à Ménilmontant est expirée depuis le 21 mars 2010.


Association Saint Gabriel Retrait - 15 rue du Retrait, 75020 PARIS, Déclarée à la Préfecture de Police le 30/05/1969 No20256P J.O. du 15/06/69 p6032 - France


Monsieur COTTEN DON BOSCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Organisation de spectacle.