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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES PROTECTION
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ARMADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMADA
SAINT FRERES PROTECTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93484074
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque ARMADA

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES PROTECTION domicilié(e) 1, route de Ville, 80420 FLIXECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 555 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 17 septembre 2003.

SAINT FRERES PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , SAINT FRERES , EVEREST


SAINT FRERES PROTECTION (Société Anonyme) - 1, route de Ville, 80420 FLIXECOURT - France - SIREN 351555925


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247725 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178046 - Publication au BOPI 1994-10-27

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Bâches de wagons, de camions et de voitures.Barrages flottants antipollution.Tentes, bâches (à l'exception des bâches de sauvetage), voiles (gréement)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.