Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque TISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT FRERES EMBALLAGE S.A. (société anonyme) - 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
OFFICE BLETRY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, et, plus particulièrement, sacs portables réutilisables en matières plastiques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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