Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSAC
SAINT FRERES EMBALLAGE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1721455
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque TISSAC

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSAC est expirée depuis le 19 octobre 1999.

SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , DOUBLEBAG , MINI BULK GREEN , SAINTHENE , CITYCABAS , SPIDCUT , ROLSAC , MINI BULK ECO , OUVREPACK


SAINT FRERES EMBALLAGE S.A. (société anonyme) - 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, et, plus particulièrement, sacs portables réutilisables en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).