Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLSAC
SAINT FRERES EMBALLAGE SA

Numéro de dépôt :
1563669
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque ROLSAC

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLATTE Gérard - France.

La marque ROLSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLSAC est expirée depuis le 5 décembre 1999.

SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , DOUBLEBAG , TISSAC , MINI BULK GREEN , SAINTHENE , CITYCABAS , SPIDCUT , MINI BULK ECO , OUVREPACK


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - 1 rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


VILLATTE Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Matières plastiques pour l'emballage. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.