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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE
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OUVREPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUVREPACK
SAINT FRERES EMBALLAGE SA

Numéro de dépôt :
92428970
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque OUVREPACK

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUVREPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 4 bis rue des Fillettes, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 556 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT FRERES EMBALLAGE SA - France.

La marque OUVREPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUVREPACK est expirée depuis le 30 juillet 2002.

SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , DOUBLEBAG , TISSAC , MINI BULK GREEN , SAINTHENE , CITYCABAS , SPIDCUT , ROLSAC , MINI BULK ECO


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - 4 bis rue des Fillettes, 75018 PARIS - France - SIREN 351556774


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322561 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166917 - Publication au BOPI 1993-12-27

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Outils et instruments à main entraînés mécaniquement Outils et instruments à main entraînés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).