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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE
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CITYCABAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYCABAS
SAINT FRERES EMBALLAGE SA

Numéro de dépôt :
92428969
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque CITYCABAS

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYCABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT FRERES EMBALLAGE domicilié(e) 4 bis rue des Fillettes, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 556 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT FRERES EMBALLAGE SA - France.

La marque CITYCABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYCABAS est expirée depuis le 30 juillet 2002.

SAINT FRERES EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT FRERES , DOUBLEBAG , TISSAC , MINI BULK GREEN , SAINTHENE , SPIDCUT , ROLSAC , MINI BULK ECO , OUVREPACK


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - 4 bis rue des Fillettes, 75018 PARIS - France - SIREN 351556774


SAINT FRERES EMBALLAGE SA - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166918 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Matières plastiques pour l'emballage.Sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) Cuir et imitation du cuir, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) Sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en matières textiles)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.