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Marques déposées par l'association loi 1901 Saint François-Xavier Don Bosco
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Institut Don Bosco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Don Bosco
Association Saint François-Xavier Don Bosco, Association

Numéro de dépôt :
4062954
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
Institut Don Bosco de Saint François-Xavier Don Bosco

Présentation de la marque Institut Don Bosco

Déposée le 22 janvier 2014 par l'association loi 1901 Saint François-Xavier Don Bosco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut Don Bosco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Saint François-Xavier Don Bosco domicilié(e) 181 rue Saint François Xavier - 33170 - GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Saint François-Xavier Don Bosco, M. LABARDIN Michel domicilié(e) 181 rue Saint François Xavier - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque Institut Don Bosco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Don Bosco est expirée depuis le 22 janvier 2024.


Association Saint François-Xavier Don Bosco, Association - 181 rue Saint François Xavier - 33170 - GRADIGNAN - France


Association Saint François-Xavier Don Bosco, M. LABARDIN Michel - 181 rue Saint François Xavier - 33170 - GRADIGNAN - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires.