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Marques déposées par la société Saint Ferréol
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F DOMAINE SAINT FERRÉOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F DOMAINE SAINT FERRÉOL
Saint Ferréol, EARL

Numéro de dépôt :
4327228
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2027
F DOMAINE SAINT FERRÉOL de Saint Ferréol

Présentation de la marque F DOMAINE SAINT FERRÉOL

Déposée le 6 janvier 2017 par la société Saint Ferréol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « F DOMAINE SAINT FERRÉOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société Saint Ferréol domicilié(e) Domaine Saint Ferréol - 83670 - PONTEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 783 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint Ferréol, M. de Jerphanion Thomas domicilié(e) Domaine Saint Ferréol - 83670 - PONTEVES - France.

La marque F DOMAINE SAINT FERRÉOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F DOMAINE SAINT FERRÉOL arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

Saint Ferréol a également déposé les autres marques suivantes : HUMIVIT , FUMIBIO


Saint Ferréol, EARL - Domaine Saint Ferréol - 83670 - PONTEVES - France - SIREN 819783143


Saint Ferréol, M. de Jerphanion Thomas - Domaine Saint Ferréol - 83670 - PONTEVES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.