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Marques déposées par monsieur SAINT-FELIX P
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CANNELYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNELYS
M. SAINT-FELIX P.
Melle DUBOIS Francine

Numéro de dépôt :
94534456
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque CANNELYS

Déposée le 31 août 1994 par monsieur SAINT-FELIX P et Melle DUBOIS Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Les déposants sont monsieur SAINT-FELIX P domicilié(e) 26, rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France et Melle DUBOIS Francine, domicilié(e) 26, rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAINT-FELIX PATRICK - France.

La marque CANNELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNELYS est expirée depuis le 31 août 2004.


M. SAINT-FELIX P. - 26, rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France

Melle DUBOIS Francine - 26, rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France


Mr SAINT-FELIX PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.