Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOX
Saint Exupéry Holding, SAS

Numéro de dépôt :
99832468
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque FOX

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Saint Exupéry Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Saint Exupéry Holding domicilié(e) 8 rue de l'Aqueduc - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 914 446 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOX arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

Saint Exupéry Holding a également déposé les autres marques suivantes : IN THE MOOD FOR WINES


Saint Exupéry Holding, SAS - 8 rue de l'Aqueduc - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 509914446


M. BARNY Luc - 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Inscription le 27 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505040 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426064 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706490 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731734 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27

Machines outils pour le travail du bois et des métaux. Outils et instruments à main pour le travail du bois et des métaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).