Déposée le 29 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Saint Exupéry Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Saint Exupéry Holding domicilié(e) 8 rue de l'Aqueduc - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 914 446 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOX arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.
Saint Exupéry Holding a également déposé les autres marques suivantes : IN THE MOOD FOR WINES
Saint Exupéry Holding, SAS - 8 rue de l'Aqueduc - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 509914446
M. BARNY Luc - 52 AV des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Inscription le 27 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505040 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426064 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706490 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731734 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27
Machines outils pour le travail du bois et des métaux. Outils et instruments à main pour le travail du bois et des métaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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