Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMONVAL
ASSOCIATION SAINT ETIENNE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1699274
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
PREMONVAL de SAINT ETIENNE

Présentation de la marque PREMONVAL

Déposée le 19 octobre 1990 par l'association loi 1901 SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT ETIENNE domicilié(e) 41 rue de Chaage, 77100 MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DURANTON, agissant en qualité de Président - France.

La marque PREMONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMONVAL est expirée depuis le 19 octobre 2000.


ASSOCIATION SAINT ETIENNE (Association loi 1901) - 41 rue de Chaage, 77100 MEAUX - France


Monsieur Jean DURANTON, agissant en qualité de Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Service de camps de vacances - maisons de vacances pour enfants, adolescents, retraités, familles, accueil de groupes, séjours de vacances, séjours de neige, classes vertes, classes rousses,stages de formation à l'animation

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