Marque renouvelée - Marque en vigueur

VéliVert
SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3752953
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2030
VéliVert de SAINT-ETIENNE METROPOLE

Présentation de la marque VéliVert

Déposée le 12 juillet 2010 par SAINT-ETIENNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VéliVert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 2 AVENUE GRÜNER, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque VéliVert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VéliVert arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

SAINT-ETIENNE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : , saintétienne Atelier Visionnaire , STAS , (Marque figurative) , , CITE DU DESIGN , Musée d'art moderne et contemporain Saint-Étienne Métropole


SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 2 AVENUE GRÜNER, 42000 SAINT-ETIENNE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203, 42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755901 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

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