ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école
Présentation de la marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école
Déposée le 1 octobre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAINT ETIENNE CAMPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école est expirée depuis le 1 octobre 2009.
SAINT ETIENNE CAMPUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46