Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école
EURL SAINT ETIENNE CAMPUS

Numéro de dépôt :
99816057
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école

Déposée le 1 octobre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAINT ETIENNE CAMPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SAINT ETIENNE CAMPUS domicilié(e) 10 Place CARNOT, 42000 ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 401 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SAINT-ETIENNE CAMPUS - France.

La marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCE Plus le contrat entreprise, élève, école est expirée depuis le 1 octobre 2009.

SAINT ETIENNE CAMPUS a également déposé les autres marques suivantes : FORMA PLUS Formation aux BTS en Alternance , LUNE Agence de télémarketing et Téléprospection


EURL SAINT ETIENNE CAMPUS - 10 Place CARNOT, 42000 ST ETIENNE - France - SIREN 420401820


EURL SAINT-ETIENNE CAMPUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Education, formation.