Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOVIE
SAINT-ESTEVEN Alain

Numéro de dépôt :
98724232
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque DOMOVIE

Déposée le 19 mars 1998 par SAINT-ESTEVEN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOVIE »

Le déposant est SAINT-ESTEVEN Alain domicilié(e) Maison IGUSKIAN, Quartier Enobi,64250 ITXASSOU (dossier no 2368584) - 64250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-ESTEVEN domicilié(e) Maison IGUSKIAN, Quartier Enobi,64250 ITXASSOU (dossier no 2368584) - 64250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOVIE est expirée depuis le 19 mars 2018.


SAINT-ESTEVEN Alain - Maison IGUSKIAN, Quartier Enobi,64250 ITXASSOU (dossier no 2368584) - 64250 - France


SAINT-ESTEVEN - Maison IGUSKIAN, Quartier Enobi,64250 ITXASSOU (dossier no 2368584) - 64250 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368584 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau dans le domaine de la domotique et de la santé Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).