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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV
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SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT
SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4045367
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT de SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV

Présentation de la marque SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV domicilié(e) 135 route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 759 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 7 novembre 2023.

SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ASPIBOU , SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT INNOVONS POUR QUE L EAU VIVE , O2FIX


SAINT DIZIER ENVIRONNEMENT (SDENV), Société par actions simplifiée - 135 route de la Reine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 407759059


CABINET BLEGER-RHEIN - PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Installations de traitement des eaux usées et pluviales ; installations de traitement des boues résiduaires ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des eaux usées et pluviales ; appareils et machines pour la purification et l'assainissement des boues résiduaires ;

Services de construction, de réparation et d'installation d'appareils et de machines pour la purification et l'assainissement des eaux usées et pluviales et des boues résiduaires ;

Traitement des eaux usées et pluviales ; traitement des boues résiduaires.