Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE
Association Saint Denys, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3125468
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE de Saint Denys

Présentation de la marque EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE

Déposée le 11 octobre 2001 par l'association loi 1901 Saint Denys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Saint Denys domicilié(e) 106 rue du bac, adresse liquidation 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monseigneur Antoine Hérouard, aux bons soins de Monsieur Philippe MONNOT, Conférence des Evêques de France, Association Saint Denys – UADF, service juridique domicilié(e) 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France.

La marque EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE CONFERENCE DES EVEQUES DE FRANCE est expirée depuis le 11 octobre 2021.


Association Saint Denys, association loi 1901 - 106 rue du bac, adresse liquidation 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France - SIREN 784308082


Monseigneur Antoine Hérouard, aux bons soins de Monsieur Philippe MONNOT, Conférence des Evêques de France, Association Saint Denys – UADF, service juridique - 58 avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 9 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453803 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496602 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 3 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578752 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03

Cédéroms. Logiciels (programmes enregistrés). Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Matériels d'instruction et d'enseignement. Produits de l'imprimerie, livres, photographies, affiches, brochures. Affichage. Conseil de gestion informatique. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et de congrès à buts de promotion et de publicité. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Relations publiques. Reproductions de documents. Service d'abonnement à des journaux. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. Services de saisies et de traitements de données. Sondage d'opinion. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Accompagnement. Aide spirituelle individuelle et collective. Analyse religieuse et théologique. Bureaux de rédaction. Conception de sites sur internet. Conseils en coordination et organisation. Conseils en matière d'ordinateurs. Consultation en matière de vie religieuse et de comportements individuels et collectifs. Elaboration de logiciels. Mise à jour de logiciel. Gestion de lieux d'exposition. Hébergement de sites sur internet. Informations sur l'actualité généraliste et religieuse. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Maintenance de logiciels. Organisation de campagnes de collecte de fonds. Organisation de réunions religieuses. Recherche en sciences humaines et sociales. Reportages photographiques. Collecte de fonds.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.