Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENTS MICHELS
SAINT-COLOMBAN S.A., société anonyme, 4, rue du Colonel Moll, PARIS.

Numéro de dépôt :
1219000
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS MICHELS

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT-COLOMBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS MICHELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-COLOMBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ETABLISSEMENTS MICHELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS MICHELS est expirée depuis le 16 novembre 1992.

SAINT-COLOMBAN a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES MICHELS , SILISODE , EUPHYTOSE


SAINT-COLOMBAN S.A., société anonyme, 4, rue du Colonel Moll, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 24 octobre 1990 - GAGE RADIE n°48910 - Publication au BOPI 1990-10-24

Inscription - Transmission de propriété n°43910 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°4503 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°2164 - Publication au BOPI

Produits chimiques. Produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.