SAINT-COLOMBAN S.A., société anonyme, 4, rue du Colonel Moll, PARIS.
Numéro de dépôt :
1219000
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992
Présentation de la marque ETABLISSEMENTS MICHELS
Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT-COLOMBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETABLISSEMENTS MICHELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-COLOMBAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque ETABLISSEMENTS MICHELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-COLOMBAN S.A., société anonyme, 4, rue du Colonel Moll, PARIS. - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Inscription le 24 octobre 1990 - GAGE RADIE n°48910 - Publication au BOPI 1990-10-24
Inscription - Transmission de propriété n°43910 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°4503 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°2164 - Publication au BOPI
Produits chimiques. Produits pharmaceutiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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