Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTMAN
SAINT-CLOUD INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719647
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque SPORTMAN

Déposée le 20 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL domicilié(e) Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 328 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WARNET Anne-Christine Avocat - France.

La marque SPORTMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMAN est expirée depuis le 20 février 2008.

SAINT-CLOUD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DOLITENS , ARPEGE SPORT , SLIMCONTROL , SLIM 8


SAINT-CLOUD INTERNATIONAL Société Anonyme - Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France - SIREN 352328520


WARNET Anne-Christine Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de neurostimulation fonctionnant sur batterie et transmettant des impulsions électriques par l'intermédiaire d'électrodes visant au renforcement musculaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].