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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL
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ARPEGE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE SPORT
SAINT-CLOUD INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3026611
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010
ARPEGE SPORT de SAINT-CLOUD INTERNATIONAL

Présentation de la marque ARPEGE SPORT

Déposée le 3 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-CLOUD INTERNATIONAL domicilié(e) Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 328 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DESAGES Catherine Avocat - France.

La marque ARPEGE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026611.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE SPORT est expirée depuis le 3 mai 2010.

SAINT-CLOUD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DOLITENS , SPORTMAN , SLIMCONTROL , SLIM 8


SAINT-CLOUD INTERNATIONAL Société Anonyme - Parc d'activité Polaris - Atelier Relais, 1 rue Longrais, 85110 CHANTONNAY - France - SIREN 352328520


Maître DESAGES Catherine Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518887 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Appareils de neuro-stimulation fonctionnant sur batterie, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Articles de gymnastique et de sport à savoir : ballons de gymnastique, bandes élastiques et pates à malaxer pour renforcement musculaire, jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].