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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS
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TRAFALGAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAFALGAR
SAINT CHARLES PRIMEURS, SARL

Numéro de dépôt :
93458519
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2013

Présentation de la marque TRAFALGAR

Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAFALGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS domicilié(e) MI.Saint Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2228163) - 66000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER (dossier no 2228163) - 34000 - France.

La marque TRAFALGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAFALGAR est expirée depuis le 5 mars 2013.

SAINT CHARLES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHIEN BERKANE , TORRE AGRO , BOYS , PETIT CHAT BERKANE , SAINT CHARLES MEDITERRANEE , LA SARDANE , SAINT CHARLES MAROC , PETIT CHAT , PIEDRAS-ALBA , Saint Charles Primeurs


SAINT CHARLES PRIMEURS, SARL - MI.Saint Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2228163) - 66000 - France


CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER (dossier no 2228163) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228163 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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