Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CHARLES MAROC
SAINT CHARLES PRIMEURS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3147067
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
SAINT CHARLES MAROC de SAINT CHARLES PRIMEURS

Présentation de la marque SAINT CHARLES MAROC

Déposée le 7 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT CHARLES MAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS domicilié(e) Marché International Saint-Charles,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 149 Avenue du Golf,34670 BAILLARGUES - 34670 - France.

La marque SAINT CHARLES MAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT CHARLES MAROC est expirée depuis le 7 février 2012.

SAINT CHARLES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHIEN BERKANE , TORRE AGRO , BOYS , PETIT CHAT BERKANE , SAINT CHARLES MEDITERRANEE , LA SARDANE , TRAFALGAR , PETIT CHAT , PIEDRAS-ALBA , Saint Charles Primeurs


SAINT CHARLES PRIMEURS (S.A.R.L.) - Marché International Saint-Charles,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


CABINET CLAUDE BES - 149 Avenue du Golf,34670 BAILLARGUES - 34670 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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