Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINTA DE ORO
SAINT CHARLES PRIMEURS, SARL

Numéro de dépôt :
92447323
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022
CINTA DE ORO de SAINT CHARLES PRIMEURS

Présentation de la marque CINTA DE ORO

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINTA DE ORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CHARLES PRIMEURS domicilié(e) M.I. Saint Charles - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CINTA DE ORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINTA DE ORO est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SAINT CHARLES PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CHIEN BERKANE , TORRE AGRO , BOYS , PETIT CHAT BERKANE , SAINT CHARLES MEDITERRANEE , LA SARDANE , TRAFALGAR , SAINT CHARLES MAROC , PETIT CHAT , PIEDRAS-ALBA


SAINT CHARLES PRIMEURS, SARL - M.I. Saint Charles - 66000 - PERPIGNAN - France


Claude BES, CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228161 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508219 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31

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