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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CAL
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ST.CAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ST.CAL
SAINT CAL, SARL

Numéro de dépôt :
4212161
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
ST.CAL de SAINT CAL

Présentation de la marque ST.CAL

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST.CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT CAL domicilié(e) 1 RUE DES ROLLIERS - 30820 - CAVEIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT CAL, M. Pierre CALCINE domicilié(e) 1 RUE DES ROLLIERS - 30820 - CAVEIRAC - France.

La marque ST.CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST.CAL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

SAINT CAL a également déposé les autres marques suivantes : COLORIA


SAINT CAL, SARL - 1 RUE DES ROLLIERS - 30820 - CAVEIRAC - France


SAINT CAL, M. Pierre CALCINE - 1 RUE DES ROLLIERS - 30820 - CAVEIRAC - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 21 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729765 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-21

Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériaux de construction non métalliques.