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Marques déposées par l'association loi 1901 SAINT-BRIEUC ENTREPRISES
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SAINT-BRIEUC ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-BRIEUC ENTREPRISES
ASSOCIATION SAINT-BRIEUC ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
3838872
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
SAINT-BRIEUC ENTREPRISES de SAINT-BRIEUC ENTREPRISES

Présentation de la marque SAINT-BRIEUC ENTREPRISES

Déposée le 8 juillet 2011 par l'association loi 1901 SAINT-BRIEUC ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-BRIEUC ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SAINT-BRIEUC ENTREPRISES domicilié(e) 20, rue de Brest - 22000 - SAINT-BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 295 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques Fuan, Président de Saint-Brieuc Entreprises domicilié(e) 20 Rue de Brest - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque SAINT-BRIEUC ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-BRIEUC ENTREPRISES est expirée depuis le 8 juillet 2021.

SAINT-BRIEUC ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : La coupe Florio


ASSOCIATION SAINT-BRIEUC ENTREPRISES - 20, rue de Brest - 22000 - SAINT-BRIEUC - France - SIREN 532295979


Jean-Jacques Fuan, Président de Saint-Brieuc Entreprises - 20 Rue de Brest - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Republication pour erratum - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Organisation de réunions à buts de formation et d'information de chefs d'entreprises – organisation de colloques, de conférences.