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Marques déposées par l'association loi 1901 Saint-Bernard
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ABBAYE DU MONT DES CATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DU MONT DES CATS
Association Saint-Bernard (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94528773
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque ABBAYE DU MONT DES CATS

Déposée le 7 juillet 1994 par l'association loi 1901 Saint-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABBAYE DU MONT DES CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Saint-Bernard domicilié(e) 59270 GODEWAERSVELDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 750 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frères Bernard-Marie van Caloen - France.

La marque ABBAYE DU MONT DES CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DU MONT DES CATS est expirée depuis le 7 juillet 2004.

Saint-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MONT DES CATS , AROMATHERAPIE ANIMALE , PAIN DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'FORME , FLAMAY DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'VITAL , DELIS'FROM , MONT DES CATS , Parce que je l'aime ! , DESSERT DES TRAPPISTES DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS


Association Saint-Bernard (Loi 1901) - 59270 GODEWAERSVELDE - France - SIREN 445750193


Frères Bernard-Marie van Caloen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Viandes, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait, fromage, beurre et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves alimentaires (à l'exception des conserves alimentaires pour animaux), pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.