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Marques déposées par la société SAINT BENEZET
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CHATEAU BELLEFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU BELLEFONTAINE
SAINT BENEZET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4277583
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
CHATEAU BELLEFONTAINE de SAINT BENEZET

Présentation de la marque CHATEAU BELLEFONTAINE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par la société SAINT BENEZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BELLEFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société SAINT BENEZET domicilié(e) Mas St Benezet - 30800 - SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julie MATHE domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU BELLEFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEFONTAINE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

SAINT BENEZET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT BENEZET , Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES , SAINT-BENEZET


SAINT BENEZET, Société Civile d'Exploitation Agricole - Mas St Benezet - 30800 - SAINT GILLES - France


Mme. Julie MATHE - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée.