ASSOCIATION SAINT-BARTH YACHT CLUB, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3743458
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
Présentation de la marque Saint-Barth Yacht Club
Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-BARTH YACHT CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Saint-Barth Yacht Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-BARTH YACHT CLUB domicilié(e) Public,
97133 SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 231 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS,
Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE,
31100 TOULOUSE - France.
La marque Saint-Barth Yacht Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION SAINT-BARTH YACHT CLUB, Société à responsabilité limitée - Public,
97133 SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 400231460
IPSIDE, SAS,
Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE,
31100 TOULOUSE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 29 juin 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°727000 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Inscription le 29 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726999 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Inscription le 17 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802171 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765112 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveilles-matin, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; cadrans solaires, porte-clés de fantaisie, médailles, monnaies, statues et statuettes en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case", trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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