Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES DE ST BARTH
SAINT-BARTH YACHT CLUB, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901

Numéro de dépôt :
3775936
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2020
LES VOILES DE ST BARTH de SAINT-BARTH YACHT CLUB

Présentation de la marque LES VOILES DE ST BARTH

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par SAINT-BARTH YACHT CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VOILES DE ST BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est SAINT-BARTH YACHT CLUB, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901 domicilié(e) PUBLIC 97133 SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque LES VOILES DE ST BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE ST BARTH est expirée depuis le 20 octobre 2020.

SAINT-BARTH YACHT CLUB a également déposé les autres marques suivantes : S B Y C Saint-Barth Yacht Club , Saint-Barth Yacht Club


SAINT-BARTH YACHT CLUB, ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901 - PUBLIC 97133 SAINT BARTHELEMY - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569103 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 13 février 2014 - Renonciation partielle n°618486 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux précieux ou en plaqué ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveille-matins, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; cadrans solaires, porte-clés de fantaisie, médailles, monnaies, statues et statuettes en métaux précieux ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, albums, almanachs, annuaires, guides, aquarelles, gravures, dessins, atlas, blocs (papeterie), cartes postales, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes d'invitation, journaux, journaux de bandes dessinées, carnets de bord, manuels, plaquettes, lithographies, livres, illustrés et magazines, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers, calendriers, drapeaux en papier, guirlandes en papier, vignettes en papier, autocollants, éphémérides, catalogues, répertoires, partitions, porte-chéquiers, coffrets pour papeterie, papier d'emballage, enveloppes, prospectus, sous-main en papier, nappes et serviettes en papier, sets de table en papier ; billets (tickets) ; encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons ; globes terrestres, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case", trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement, éducation, formation, actives sportives et culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, production de spectacles, organisation de concerts, réservation de places de spectacles ; publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; services de reporters ; stages de perfectionnement sportif ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipement pour les sports (sauf véhicules) ;

Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession d'autorisation d'utilisation du droit à l'image.