Marque expirée - Marque en non vigueur
La Chapelle Saint Bacchi
Numéro de dépôt :
3715184
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
Présentation de la marque La Chapelle Saint Bacchi
Déposée le 22 février 2010 par la société saint bacchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chapelle Saint Bacchi »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle Saint Bacchi est expirée depuis le 22 février 2020.
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36