Marque expirée - Marque en non vigueur

La Chapelle Saint Bacchi
saint bacchi, earl

Numéro de dépôt :
3715184
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
La Chapelle Saint Bacchi de saint bacchi

Présentation de la marque La Chapelle Saint Bacchi

Déposée le 22 février 2010 par la société saint bacchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chapelle Saint Bacchi »

Le déposant est la société saint bacchi domicilié(e) rd 561 domaine saint bacchi - 13490 - JOUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 296 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saint bacchi domicilié(e) rd 561 domaine saint bacchi - 13490 - JOUQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chapelle Saint Bacchi est expirée depuis le 22 février 2020.


saint bacchi, earl - rd 561 domaine saint bacchi - 13490 - JOUQUES - France - SIREN 398296970


saint bacchi - rd 561 domaine saint bacchi - 13490 - JOUQUES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.