Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONS DU PONT
SAINT-AURIOL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3000031
Date de dépôt :
03/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2010

Présentation de la marque BARONS DU PONT

Déposée le 3 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-AURIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARONS DU PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-AURIOL domicilié(e) Château Saint-Auriol, 11220 LAGRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 495 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque BARONS DU PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONS DU PONT est expirée depuis le 3 janvier 2010.


SAINT-AURIOL S.A., société anonyme - Château Saint-Auriol, 11220 LAGRASSE - France - SIREN 384495388


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323481 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.