Marque expirée - Marque en non vigueur

répertoire-prod
saint-aubin thomas
henrique michel

Numéro de dépôt :
3698119
Date de dépôt :
12/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2019
répertoire-prod de saint-aubin thomas

Présentation de la marque répertoire-prod

Déposée le 12 décembre 2009 par saint-aubin thomas et henrique michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « répertoire-prod »

Les déposants sont saint-aubin thomas domicilié(e) 12 rue de la gramme - 75015 - PARIS - France et henrique michel domicilié(e) 9 rue des pontons - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saint-aubin thomas domicilié(e) 12 rue de la gramme - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque répertoire-prod est expirée depuis le 12 décembre 2019.


saint-aubin thomas - 12 rue de la gramme - 75015 - PARIS - France

henrique michel - 9 rue des pontons - 94140 - ALFORTVILLE - France


saint-aubin thomas - 12 rue de la gramme - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des publications périodiques, éditées sur tout support notamment électronique ; service d'abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; mise à disposition de documentation et d'outils promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides d'information ; mise à disposition de documentation pédagogique ;

Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.

Éducation ; tutorat (coaching), formation et enseignement notamment à finalité professionnelle ; tutorat (coaching), formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple), notamment à finalité professionnelle ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat ; académies (éducation) ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ; enseignement et formation notamment dans les matières suivantes : droit, gestion (management), économie, science politique, finance, merchandising (marketing), arts ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, services de bibliothèque itinérante ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; création de sites Internet, production de bases de données et de métadonnées ; production de référentiels ; micro-édition ; édition sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, numérique, électronique et audiovisuel, de journaux périodiques, textes (autres que publicitaires) et images, et plus généralement de toute publication spécialisée ; publication et rédaction de textes (autres que publicitaires) ; production de films, de produits multimédias ; production de films sur bandes vidéo ; production et filmage de films publicitaires et de clips ; production de bases de données, production de systèmes d'informations documentaires ; services d'imagerie numérique ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; ; montage de bandes vidéo ; montage d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de photographie ; organisation de compétitions sportives ; Services de recensement et d'indexation de ressources pédagogiques, services d'administration de métadonnées ;

Location de services d'hébergement ; création de sites Internet.

Concession de licences de propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; service de veille de marchés publics ; concession de licences de logiciels et de bases de données ; gérance de droit d'auteur ; services juridiques et comptables ; médiation ; services d'arbitrage, services juridiques en ligne de gestion et de valorisation de patrimoine immatériel enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; conseils juridiques en matière de certification, conseils juridiques en réutilisation et en valorisation d'informations publiques, en matière de recensement et de tarification d'informations publiques en valorisation de patrimoine immatériel, conseils juridiques en création de produits multimédias.