Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA SAINT- AUBIN
SAINT-AUBIN (association à but non lucratif), avenue de Maraîche, Gde-Rive, 74500 EVIAN.

Numéro de dépôt :
1183918
Date de dépôt :
28/07/1981
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
SA SAINT- AUBIN de SAINT-AUBIN (association à but non lucratif

Présentation de la marque SA SAINT- AUBIN

Déposée le 28 juillet 1981 par SAINT-AUBIN (association à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SA SAINT- AUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAINT-AUBIN (association à but non lucratif), avenue de Maraîche, Gde-Rive, 74500 EVIAN. - France.

La marque SA SAINT- AUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SA SAINT- AUBIN est expirée depuis le 28 juillet 1991.


SAINT-AUBIN (association à but non lucratif), avenue de Maraîche, Gde-Rive, 74500 EVIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Education;édition de livres, revues, oeuvres graphiques, abonnement de journaux;impression sur tissu;production et location de films, distribution de journaux;production et location d'enregistrements phonographiques; organisation de concours, de spectacles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.