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Marques déposées par saint andre
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S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S
saint andre

Numéro de dépôt :
4497490
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
S de saint andre

Présentation de la marque S

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par saint andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est saint andre domicilié(e) 8 route d'arles - 30800 - saint gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe guichard domicilié(e) 8 route d'arles - 30800 - saint gilles - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

saint andre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT ANDRE , CHATEAU SAINT ANDRE


saint andre - 8 route d'arles - 30800 - saint gilles - France


Monsieur philippe guichard - 8 route d'arles - 30800 - saint gilles - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Vins à indication géographique protégée.