Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT ANDRE
SAINT ANDRE, EARL

Numéro de dépôt :
4347345
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
DOMAINE SAINT ANDRE de SAINT ANDRE

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la société SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société SAINT ANDRE domicilié(e) 25 route d'ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 846 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GUICHARD, CAVEAU SAINT ANDRE domicilié(e) 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France.

La marque DOMAINE SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT ANDRE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

SAINT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : MJ2 MUSIQUE ET JEUX , Plancha “ Saveurs d'autrefois ” , Plancha “ Envies d'ailleurs ” , Plancha “ Saveurs du Monde ” , Plancha “ Tex-Mex ” , CHATEAU SAINT ANDRE , PISSALAT DELOYE , REGAL ORIENTAL , ASSOCIATION SAINT-ANDRÉ (ASA) , Plancha “ Salsa et Siesta ”


SAINT ANDRE, EARL - 25 route d'ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 513846915


M. PHILIPPE GUICHARD, CAVEAU SAINT ANDRE - 25 RUE ARLES - 30800 - SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.