Marque expirée - Marque en non vigueur

SAP' fresh
SAINT ANDRE PLASTIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3647182
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/04/2019
SAP\' fresh de SAINT ANDRE PLASTIQUE

Présentation de la marque SAP' fresh

Déposée le 28 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT ANDRE PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SAP' fresh »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT ANDRE PLASTIQUE domicilié(e) 5 impasse Balleroy - 50680 - SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 341 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopole Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cédex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP' fresh est expirée depuis le 28 avril 2019.

SAINT ANDRE PLASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : le pain, l'énergie de votre quotidien , FRESH SAP , COOK IN SAP , Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS , LA FLEXOPASSION , LA FLEXO PASSION ! ,


SAINT ANDRE PLASTIQUE, Société par actions simplifiée - 5 impasse Balleroy - 50680 - SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE - France - SIREN 399341486


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopole Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cédex 7 - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Pellicules et feuilles en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques adhérentes et extensibles pour la palettisation ; feuille de viscose pour l'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques ; sacs à ordures en matières plastiques ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; emballages pour bouteilles en papier ou carton ; feuilles de cellulose régénéré pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; sachets pour la cuisson par micro-ondes.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; acétate de cellulose mi-ouvré ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en caoutchouc ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole.

Récipients d'emballages en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; caisses en matières plastiques.

Services de conservation des aliments et des boissons.