Marque expirée - Marque en non vigueur

FRESH SAP
SAINT ANDRE PLASTIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99791025
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque FRESH SAP

Déposée le 30 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT ANDRE PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRESH SAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT ANDRE PLASTIQUE domicilié(e) 5 impasse Balleroy - 50680 - SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 341 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRESH SAP est expirée depuis le 28 avril 2019.

SAINT ANDRE PLASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : le pain, l'énergie de votre quotidien , COOK IN SAP , Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS , SAP' fresh , LA FLEXOPASSION , LA FLEXO PASSION ! ,


SAINT ANDRE PLASTIQUE, Société par actions simplifiée - 5 impasse Balleroy - 50680 - SAINT-ANDRE-DE-L'EPINE - France - SIREN 399341486


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405977 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-04-28

Pellicules et feuilles en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques adhérentes et extensibles pour la palettisation ; feuille de viscose pour l'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques ; sacs à ordure en matières plastiques ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; emballages pour bouteilles en papier ou carton ; feuilles de cellulose régénéré pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; sachets pour la cuisson par micro-ondes. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; acétate de cellulose mi-ouvré ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en caoutchouc ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; feuilles en matières plastiques à usage agricole. Récipients d'emballages en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; caisses en matières plastiques. Services de conservation des aliments et des boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.