Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS
SAINT ANDRE PLASTIQUE

Numéro de dépôt :
4551364
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Elaboré à partir d\'une farine issue de BLE FRANCAIS de SAINT ANDRE PLASTIQUE

Présentation de la marque Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par SAINT ANDRE PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SAINT ANDRE PLASTIQUE domicilié(e) 5 impasse Balleroy - 50680 - Saint-André-de-l'Epine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elaboré à partir d'une farine issue de BLE FRANCAIS arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

SAINT ANDRE PLASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : le pain, l'énergie de votre quotidien , FRESH SAP , COOK IN SAP , SAP' fresh , LA FLEXO PASSION ! ,


SAINT ANDRE PLASTIQUE - 5 impasse Balleroy - 50680 - Saint-André-de-l'Epine - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Monsieur Benjamin FIEVRE - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Matières plastiques pour l’emballage ; papier d’emballage ; emballages en papier ; boîtes d’emballage en papier ; récipients d’emballage en papier ; emballages en matière plastique avec effet papier ; matériaux d’emballage en fécule ou amidon ; pellicules et feuilles en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; film en matière plastique pour l’emballage ; film alimentaire en matières plastiques ; pellicules en matières plastiques pour l’emballage d’aliments ; pellicules et feuilles en matières plastiques permettant de cuire les aliments directement dans leur emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l’emballage de produits alimentaires ; feuilles de viscose pour l'emballage ; emballage d’aliments en carton ; rubans adhésifs pour le conditionnement ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières plastiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier permettant de cuire les aliments directement dans leur emballage ; feuilles de cellulose régénéré pour l'emballage ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon. Sachets pour cuisson au micro-ondes ; films et feuilles en matière plastiques pour cuisson au micro-ondes ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; films, feuilles, sacs et sachets, avec ou sans ouverture automatisée programmable, pour la cuisson d'aliments par micro-ondes ; films, feuilles, sacs et sachets étanches pour la préservation des aliments ; films, feuilles d'opercule en matière plastique ; feuilles absorbantes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires et/ou la cuisson des aliments ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires et/ou la cuisson des aliments ; emballage d’aliments en carton ;

Récipients pour la cuisine ; récipients permettant de cuire les aliments directement dans leur emballage. Récipients pour les aliments ; récipients en matières plastiques destinés à contenir des produits alimentaires ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients isothermes pour aliments ou boissons ; sacs isothermes ; barquettes pour la cuisine et pour les produits alimentaires ; ustensiles ménagers ; ustensiles de cuisson et de ménage ; ustensiles pour la cuisine ; récipients pour la cuisine et pour les produits alimentaires (non en métaux précieux) ; boîtes à pain ; corbeilles à pain ; sacs à pain ; sacs à pain réutilisables ;

Services de conservation d’aliments et de boissons ; services d’impression ; impression de motifs décoratifs sur du papier d’emballage ; impression sur récipients alimentaires ; impression sur films, feuilles, sacs, sachets, barquettes ; extrusion de matières plastique [transformation de matières plastiques] ; photogravure ; impression de photogravures ; mise à disposition d’informations en matières de services de photogravure ; services de finition d’épreuves ; services de reproductions d’épreuves photographiques ; services de finition d’épreuves [reliure] ; services de finition d’épreuves [découpage].