TY MOD 18
Présentation de la marque TY MOD 18
Déposée le 29 octobre 1986 par SAINT ANDRE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « TY MOD 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TY MOD 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY MOD 18 est expirée depuis le 29 octobre 1996.
SAINT ANDRE Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15