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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière
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CUVEE FRANÇOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE FRANÇOIS
Saint André de Figuière SARL

Numéro de dépôt :
3300238
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
CUVEE FRANÇOIS de Saint André de Figuière

Présentation de la marque CUVEE FRANÇOIS

Déposée le 23 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Saint André de Figuière domicilié(e) BP 47,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 219 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COMBARD Alain domicilié(e) C/O Domaine Saint André de Figuière, BP 47,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France.

La marque CUVEE FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE FRANÇOIS est expirée depuis le 23 juin 2014.

Saint André de Figuière a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MAGALI , ABSOLU , ALAIN COMBARD ET FILS , Confidentielle , CUVEE VALERIE , SAINT ANDRE DE FIGUIERE , Première de Figuière , MAS SAINT ANDRE , Atmosphère , ATMOSPHERE


Saint André de Figuière SARL - BP 47,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France - SIREN 388219214


Monsieur COMBARD Alain - C/O Domaine Saint André de Figuière, BP 47,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vins tranquilles.