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Marques déposées par la société SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole
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W DOMAINE SAINT-AMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

W DOMAINE SAINT-AMANT
SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
97657775
Date de dépôt :
02/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2007

Présentation de la marque W DOMAINE SAINT-AMANT

Déposée le 2 janvier 1997 par la société SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « W DOMAINE SAINT-AMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 84190 SUZETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 743 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, madame Françoise WALLUT gérante de la s.c.e.a. SAINT AMANT - France.

La marque W DOMAINE SAINT-AMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97657775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque W DOMAINE SAINT-AMANT est expirée depuis le 2 janvier 2007.

SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : SAINT AMANT


SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 84190 SUZETTE - France - SIREN 391743655


madame Françoise WALLUT gérante de la s.c.e.a. SAINT AMANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône et Vins de pays, provenant, les uns et les autres, de l'exploitation éxactement dénommée "DOMAINE SAINT-AMANT" Huile d'olive, confitures Miel Truffes, champignons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.