Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SAINT AMANT
SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
96623905
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SAINT AMANT

Déposée le 30 avril 1996 par la société SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT AMANT »

Le déposant est la société SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) 84190 SUZETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 743 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, madame Françoise WALLUT gérante de la s.c.e.a. SAINT AMANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : W DOMAINE SAINT-AMANT


SAINT AMANT (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 84190 SUZETTE - France - SIREN 391743655


madame Françoise WALLUT gérante de la s.c.e.a. SAINT AMANT - France


Inscription le 3 octobre 1996 - Retrait total n°206906 - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-10-03

Vins