Déposée le 30 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-AMAND EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT-AMAND EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-AMAND EQUIPEMENT domicilié(e) 7 rue Saint-Amand, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 871 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAINT-AMAND EQUIPEMENT Madame BUNEL Michelle, gérante - France.
La marque SAINT-AMAND EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-AMAND EQUIPEMENT est expirée depuis le 30 août 2003.
SAINT-AMAND EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BELFORT
SAINT-AMAND EQUIPEMENT S.A.R.L. - 7 rue Saint-Amand, 75015 PARIS - France - SIREN 388871543
SARL SAINT-AMAND EQUIPEMENT Madame BUNEL Michelle, gérante - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
. Meubles, coffrets, boîtiers muraux ou posés au sol, portes à encastrer, en métal, plastique ou bois, susceptibles d'accueillir, protéger et signaler divers matériels de sécurité, de sauvetage ou de contrôle d'accès tels que extincteurs, brancards, appareils respiratoires, robinets d'incendie, clés, boutons d'alarme, poignées de déclenchement à distance, couvertures anti-feu, téléphones, vannes de sécurité. . Armoires et réservoirs de stockage pour liquides inflammables ou produits dangereux. . Appareils de signalisation, de secours (sauvetage) destinés à la protection des personnes et des biens tels que: panneaux muraux de signalisation, supports muraux pour matériels de secours, extincteurs, systèmes d'extinction des incendies, dispositifs d'alarme sonores ou visuels, couvertures de sécurité, brancards, pharmacies murales ou portatives, douches de sécurité, dispositifs d'évacuation individuels ou collectifs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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