Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU Hibou Caillou
Mme SAINT-ALME NATHALIE

Numéro de dépôt :
3899607
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
LOU Hibou Caillou de SAINT-ALME NATHALIE

Présentation de la marque LOU Hibou Caillou

Déposée le 22 février 2012 par madame SAINT-ALME NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU Hibou Caillou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est madame SAINT-ALME NATHALIE domicilié(e) 38 B-40 rue des Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SAINT-ALME NATHALIE domicilié(e) 38 B-40 rue des Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France.

La marque LOU Hibou Caillou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU Hibou Caillou est expirée depuis le 22 février 2022.


Mme SAINT-ALME NATHALIE - 38 B-40 rue des Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France


Mme SAINT-ALME NATHALIE - 38 B-40 rue des Casseaux - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589392 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Cuir et imitations du cuir ; sac bandoulière, sac de voyage, sac à langer, pochette-sac à langer, sac d'écolier, sac à dos ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bavoirs et bavettes (non en papier), turbulettes.