SAINT ALGUE
Présentation de la marque SAINT ALGUE
Déposée le 25 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT ALGUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ALGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT ALGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ALGUE est expirée depuis le 25 février 2022.
SAINT ALGUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359309 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359308 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 15 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°344774 - Publication au BOPI 2002-02-15
Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295016 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 17 mai 2004 - Changement de dénomination n°392652 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215737 - Publication au BOPI 2002-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201279 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251269 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201284 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201283 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201282 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201281 - Publication au BOPI 1996-05-21
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251268 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251264 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251267 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251266 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251265 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 21 mai 1996 - Concession de licence n°201280 - Publication au BOPI 1996-05-21
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Renouvellement avec limitation le 9 décembre 2011 n°2486386 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09