Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KIT CHARPENTES KITS CHARPENTES KIT CHARPENTE KITS CHARPENTE
SAINT-ADAM Jean-Patrick, Avocat au Barreau de Paris

Numéro de dépôt :
3986718
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
KIT CHARPENTES KITS CHARPENTES KIT CHARPENTE KITS CHARPENTE de SAINT-ADAM Jean-Patrick

Présentation de la marque KIT CHARPENTES KITS CHARPENTES KIT CHARPENTE KITS CHARPENTE

Déposée le 28 février 2013 par SAINT-ADAM Jean-Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KIT CHARPENTES KITS CHARPENTES KIT CHARPENTE KITS CHARPENTE »

Le déposant est SAINT-ADAM Jean-Patrick, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 47, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-ADAM Jean-Patrick domicilié(e) 47, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37


SAINT-ADAM Jean-Patrick, Avocat au Barreau de Paris - 47, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


SAINT-ADAM Jean-Patrick - 47, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624168 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Dispositif permettant le transfert des charges de la charpente et du plancher d'un grenier de façon à dégager une surface supplémentaire aménageable en pièce à vivre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.