TiBan DESIGN MOBILIER – MAISON – JARDIN – BUREAU
Présentation de la marque TiBan DESIGN MOBILIER – MAISON – JARDIN – BUREAU
Déposée le 7 mars 2015 par monsieur SAINSILY CAYOL Richard-Viktor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TiBan DESIGN MOBILIER – MAISON – JARDIN – BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TiBan DESIGN MOBILIER – MAISON – JARDIN – BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162790.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TiBan DESIGN MOBILIER – MAISON – JARDIN – BUREAU arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685199 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29