Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR CAILLET
M. SAINCRIT CYRIL

Numéro de dépôt :
3986647
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
CHATEAU TOUR CAILLET de SAINCRIT CYRIL

Présentation de la marque CHATEAU TOUR CAILLET

Déposée le 28 février 2013 par monsieur SAINCRIT CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU TOUR CAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur SAINCRIT CYRIL domicilié(e) 8 LES GOURDINS - 33760 - LUGASSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNERONS ST PEY GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU TOUR CAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR CAILLET est expirée depuis le 28 février 2023.

SAINCRIT CYRIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAURE BELLEVUE , CHATEAU LA CROIX DES HUGONS


M. SAINCRIT CYRIL - 8 LES GOURDINS - 33760 - LUGASSON - France


SCEA VIGNERONS ST PEY GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE - 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.