Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DES HUGONS
M. SAINCRIT CYRIL

Numéro de dépôt :
3986350
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2023
CHATEAU LA CROIX DES HUGONS de SAINCRIT CYRIL

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DES HUGONS

Déposée le 27 février 2013 par monsieur SAINCRIT CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DES HUGONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur SAINCRIT CYRIL domicilié(e) 8 LES GOURDINS - 33760 - LUGASSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNERONS ST PEY GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DES HUGONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DES HUGONS est expirée depuis le 27 février 2023.

SAINCRIT CYRIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FAURE BELLEVUE , CHATEAU TOUR CAILLET


M. SAINCRIT CYRIL - 8 LES GOURDINS - 33760 - LUGASSON - France


SCEA VIGNERONS ST PEY GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE - 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine.