Déposée le 16 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sainbio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Sainbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sainbio domicilié(e) 7 rue Quilmery - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 666 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Sainbio domicilié(e) 7 rue Quilmery - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque Sainbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, agrumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières. Eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sainbio"